La fiscalité immobilière ne se limite pas à analyser les modes de détention.
Ni seulement à anticiper les conséquences des financements, des CBI, les amortissements, les plus-values…
Encore moins à se restreindre aux régimes locatifs (foncier, meublés…) ou aux formes de structures (copropriété, divisions, volumes…)
Bien évidemment nous conseillons sur l’ensemble de ces domaines et nous exerçons fréquemment en relation étroites avec certaines études notariales.
Mais surtout, la détention immobilière nécessite d’optimiser et de piloter l’ensemble des taxes et impositions qui influent grandement sur l’immeuble :
- TF Taxe Foncière :
-Méthode Industrielle
-Locaux commerciaux, bureaux, commerces – réforme des valeurs locatives
-Eléments spécifiques de l’immeubles : mall, parties communes, divisions en volume…
-Les erreurs pratiques : certains invariants ou erreurs matérielles (contribuable, démembrement, propriété, mise à jour des registres, ouvertures, fermetures, fusions, apports, cessions, successeurs…)
-Evolution des valeurs locatives (changements…), prendre en compte les évolutions, adjonctions, constructions…
-Comparer les nouvelles et les anciennes méthodes
-Revoir les éléments de calcul : pondération, lissage, planchonnement
-Analyser les aménagements fonciers
-Réclamations en matières de taxe et de redevance d’enlèvement des ordures ménagères
- CFE Contribution Foncière des Entreprises : répercussions / contrôle TF
- CVAE sous loc, CBI avec sous loc mise à dispo…
- TLPE Taxe Locale sur les Publicités Extérieures : délibérations, compétences, publicités , enseignes, surfaces, parties couvertes, publiques….
- TASCOM (commerce) : CA / M2
-Surface éligibles
-Régimes dérogatoires
-CA à prendre en compte / hors champ
-Régime des concessions automobiles